Parcelle 14 273 à Brumath
405 m² au plan cadastral. Identifiant 67067000140273. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAe
La zone UA est une zone urbaine à vocation mixte (habitat, commerces, services, activités diverses, équipements publics et/ou d'intérêt collectif), qui concerne principalement les centres anciens des communes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infosites archeologiques
- infoPérimètre application du droit de préemption urbain
- infoalea retrait-gonflement argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juillet 2016, 37 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 48 RUE DU GENERAL RAMPONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.