Parcelle AH 47 à Brumath
2 808 m² au plan cadastral. Identifiant 67067000AH0047. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ab
La zone A correspond à la zone agricole qui comprend des secteurs à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne église de StephansfeldPérimètre des abordsActe : Ancienne-eglise-de-Stephansfeld--ICVELK_19650414
Prescriptions du plan
- infoalea retrait-gonflement argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 mars 2017, 610 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RTE DE BILWISHEIM
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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