Parcelle AB 317 à Brunoy
1 046 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AB0317. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCr2
Centre historique à forte valeur patrimoniale - Bourg du 19ème siècle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCr2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MédardPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMenhirs de la propriété TalmaPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePont PerronnetPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de BrunoyPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 02Périmètre de 500m autour de la gare
- 07Espaces paysagers à préserver (EVP) (art.L.151-23 du CU)
- infoPerimètre du droit de préemption des fonds de commerce
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
- infoPerimètre du droit de préemption urbain renforcé (DPU)
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 novembre 2024, 3 logementsAutorisé - 3 RUE DE LA POSTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.