Parcelle AB 443 à Brunoy
15 277 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AB0443. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Nr, UPr3, UCr2, UCr3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCr2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCr3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MédardPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMenhirs de la Haute-BornePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePont PerronnetPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéVallée de l'Yerres aval et ses abordsEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de BrunoyPérimètre du SPR
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'EssonneZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Périmètre de 500m autour de la gare
- 05Périmètre d'attente de projet (art.L.151-41-5° du CU)
- 07Patrimoine bâti remarquable à protéger (art.L.151-19 du CU)96
- infoPlan de Prévention du Risque inondation
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
- infoPerimètre du droit de préemption urbain renforcé (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 novembre 2014, 12 m² créésAutorisé - 1 PL DE LA GARE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.