Parcelle AE 469 à Brunoy
665 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AE0469. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, UP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
- infoPerimètre du droit de préemption urbain renforcé (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mai 2017, 834 m² créésTravaux achevés - 113 AVENU DES ACACIAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.