Parcelle AI 38 à Brunoy
474 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AI0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
Zone à dominante d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueObélisquePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 août 2013, 77 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 9 AV MORIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.