Parcelle AK 812 à Brunoy
97 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AK0812. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine à dominante d'activités économiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
- infoPerimètre du droit de préemption urbain renforcé (DPU)
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 28 décembre 2023Autorisé - 68 NATIONALE 6
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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