Parcelle AV 536 à Brunoy
1 479 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AV0536. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
Zone à dominante d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
- infoPerimètre du droit de préemption des fonds de commerce
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 janvier 2013, 509 m² créés, 6 logementsAutorisé - 86BIS RUE DE CERCAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.