Parcelle AY 296 à Brunoy
640 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AY0296. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPp
Zone à dominante d'habitat individuel à forte valeur patrimoniale, mais non comprise dans le SPR Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MédardPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Périmètre de 500m autour de la gare
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 septembre 2020, 1 logementAutorisé - 3 ROUTE DE BRIE
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 août 2020, 5 logementsAutorisé - 3 ROUTE DE BRIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.