Parcelle AY 60 à Brunoy
9 402 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AY0060. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UPp, UEs rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Périmètre de 500m autour de la gare
- 05Périmètre d'attente de projet (art.L.151-41-5° du CU)
- 07Alignements d'arbres à préserver ou à créer (art.L.151-23 du CU)
- 07Espaces paysagers à préserver (EVP) (art.L.151-23 du CU)
- 07Patrimoine bâti remarquable à protéger (art.L.151-19 du CU)102
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 septembre 2014, 2 038 m² créésTravaux achevés - 38 ROUTE DE BRIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.