Parcelle AZ 3 à Brunoy
36 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AZ0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHM
Zone d'habitat collectif des Hautes Mardelles, secteur de projet de rénovation urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UHM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)OAP9
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 décembre 2013Travaux achevés - 0 RUE DE CERCAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.