Parcelle E 4 à Bry-sur-Marne
1 100 m² au plan cadastral. Identifiant 940150000E0004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBb, UP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_Seine_Marne_094_20231207
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_argiles_094_20181121
Prescriptions du plan
- 17Secteurs de mixité sociale au titre de l'article L151-15 du Code de l'Urbanisme01
- 44Périmètre de 500m autour des gares
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2017, 456 m² créés, 1 logementAutorisé - 61 AVENUE DE RIGNY
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2017, 104 m² créés, 1 logementAutorisé - 61 AVENUE DE RIGNY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.