Parcelle C 759 à Bussac
6 815 m² au plan cadastral. Identifiant 240690000C0759. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
naturelle et forestière Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 avril 2014, 760 m² créésChantier ouvert - LD CREBANTIERAS
- PCPermis de construire autorisé le 22 août 2013, 180 m² créésAutorisé - LD CREBANTIERAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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