Parcelle AR 327 à Busset
4 721 m² au plan cadastral. Identifiant 03045000AR0327. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de BussetPérimètre des abordsActes : Chateau-de-Busset-IU212R_19900611, Chateau-de-Busset-IU212R_19811125, Chateau-de-Busset-IU212R_19930915
Prescriptions du plan
- infoNATURA2000 : Directive habitats-ZSC
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- infoSismicité faible
- infoDroit de préemption urbain - Agglomération
- infoZNIEFF Type 1 : Environs de Busset
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2021, 141 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DU STADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.