Parcelle B 12 à Cachan
544 m² au plan cadastral. Identifiant 940160000B0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UADDDDDD
Grands axes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAqueduc gallo romain (restes)Périmètre des abordsActe : Aqueduc-gallo-romain-restes-IK91J1_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de villePérimètre des abordsActe : Hotel-de-ville-IYJRV9_20020311
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison EyrollesPérimètre des abordsActe : Maison-Eyrolles-INO124_19970106
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison RenaissancePérimètre des abordsActe : Maison-Renaissance-IYSDXQ_18751231
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt affaissement et effondrement de terrain dans l'EPT GOSBEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_aet_GOSB_094_20260219
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_argiles_094_20181121
- T3T3Zone d'occupation en tréfondsActe : L15SCachan2_14122018
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixite socialeCA1
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP locale7
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 23Secteur de taille minimale des logementsCA1
- 39Hauteur specifiqueCA1
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoSecteur de taxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 janvier 2024, 10 200 m² créés, 93 logementsAutorisé - 13 AVENUE CARNOT
- PAPermis d'aménager autorisé le 21 septembre 2023Autorisé - 13 AVENUE CARNOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.