Parcelle AL 1309 à Calais
398 m² au plan cadastral. Identifiant 62193000AL1309. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Zone urbaine UA - Secteur UAa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de CalaisPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité sociale (L.151-15 du Code de l'Urbanisme)PMS30
- infoAnnexes Sanitaires - Plan Eau potable et industrielle
- infoAnnexes Sanitaires - Collecte des Déchets
- infoZone à risque Plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoAnnexes Sanitaires - Assainissement
- infoAnnexes Sanitaires - Notice Sanitaire
- infoZone de publicité restreinte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 août 2021, 7 logementsAutorisé - 33 RUE DE LA VENDEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.