Parcelle CS 363 à Calais
9 135 m² au plan cadastral. Identifiant 62193000CS0363. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
Zone urbaine UG Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoAnnexes Sanitaires - Plan Eau potable et industrielle
- infoSecteur Affecté par le Bruit - Infrastructures routières
- infoAnnexes Sanitaires - Collecte des Déchets
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoMaintien des demandes de Permis de Démolir
- infoZone à risque Plomb
- infoAnnexes Sanitaires - Assainissement
- infoAnnexes Sanitaires - Notice Sanitaire
- infoZone de publicité restreinte
- infoRèglementation des clôtures
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 juillet 2022, 981 m² créésAutorisé - 1670 ROUTE DE SAINT OMER
- PCPermis de construire autorisé le 8 février 2018, 981 m² créésAutorisé - 1670 ROUTE DE SAINT OMER
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 octobre 2017Autorisé - 1670 RTE DE SAINT OMER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.