Parcelle DR 480 à Calais
540 m² au plan cadastral. Identifiant 62193000DR0480. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU
Zone à urbaniser 1AU Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programation (L.151-6 du Code de l'Urbanisme) Le Petit CourgainOAP1
- infoAnnexes Sanitaires - Plan Eau potable et industrielle
- infoAnnexes Sanitaires - Collecte des Déchets
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoMaintien des demandes de Permis de Démolir
- infoZone à risque Plomb
- infoAnnexes Sanitaires - Assainissement
- infoAnnexes Sanitaires - Notice Sanitaire
- infoZone de publicité restreinte
- infoRèglementation des clôtures
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 janvier 2015, 90 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LE DOMAINE DES PLATANES - LOT 19
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.