Parcelle DR 492 à Calais
489 m² au plan cadastral. Identifiant 62193000DR0492. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU
Zone à urbaniser 1AU Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programation (L.151-6 du Code de l'Urbanisme) Le Petit CourgainOAP1
- infoAnnexes Sanitaires - Plan Eau potable et industrielle
- infoAnnexes Sanitaires - Collecte des Déchets
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoMaintien des demandes de Permis de Démolir
- infoZone à risque Plomb
- infoAnnexes Sanitaires - Assainissement
- infoAnnexes Sanitaires - Notice Sanitaire
- infoZone de publicité restreinte
- infoRèglementation des clôtures
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mars 2017, 120 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE ANTOINE LE FRANCQ LOTISSEMENT ""LES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.