Parcelle AD 13 à Carbon-Blanc
1 500 m² au plan cadastral. Identifiant 33096000AD0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone US8
Zones urbaines spécifiques liées à l'économie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur US8)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 28Constructibilité par nouvelle bande d'accès interditeNON
- 44Indice de stationnement5
- 99Secteur de diversité sociale : Non concernéNC
- infoZone d'aménagement concerté
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 février 2022, 1 486 m² créésChantier ouvert - RUE ANDRE MARIE AMPERE CAR
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2021, 1 382 m² créésAnnulé - 7 RUE DU CARBOUNEY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.