Parcelle AP 261 à Carbon-Blanc
2 177 m² au plan cadastral. Identifiant 33096000AP0261. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UM5, UM3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 25Elément de continuité écologique - Continuités paysagèresC3046
- 28Constructibilité par nouvelle bande d'accès autoriséeOUI
- 44Indice de stationnement4
- 99Secteur de diversité sociale : Location socialeL30
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 avril 2016, 249 m² créés, 3 logementsTravaux achevés - 48 AVENU FRANÇOIS MITERRAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.