Parcelle AP 406 à Carbon-Blanc
2 m² au plan cadastral. Identifiant 33096000AP0406. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM8
Tissus à dominante de grands ensembles et tissus mixtes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM8)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 28Constructibilité par nouvelle bande d'accès autoriséeOUI
- 39Hauteur de façadeHF9
- 44Indice de stationnement4
- 99Secteur de diversité sociale : Location socialeL30
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) - voie routière
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 juin 2018, 87 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTIS LE DOMAINE DE MALENA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.