Parcelle BS 137 à Cassis
323 m² au plan cadastral. Identifiant 13022000BS0137. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nh
Zone naturelle habitée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 48Zonage pluvial 1CSS-7
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoZone de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2018, 175 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI SAINT JOSEPH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.