Parcelle CY 96 à Cassis
31 892 m² au plan cadastral. Identifiant 13022000CY0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Les servitudes et prescriptions n'ont pas pu être lues au Géoportail. Rien n'est affiché plutôt qu'un « aucune » qui serait faux.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 octobre 2021, 3 logementsTravaux achevés - LES TERRASSES
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 juin 2019Autorisé - LES TERRASSES
- PCPermis de construire autorisé le 13 novembre 2018, 1 logementAutorisé - LES TERRASSES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.