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Edifiable

Parcelle BC 353 à Cavaillon

68 m² au plan cadastral. Identifiant 84035000BC0353. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UDc, Nrf1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDc)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nrf1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 01Espace boise classe
  • 17Secteur de Mixite Sociale
  • infoSecteur concerne par la taxe d amenagement
  • infoBois ou foret relevant du regime forestier

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cavaillon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.