Parcelle BC 993 à Cavaillon
384 m² au plan cadastral. Identifiant 84035000BC0993. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDb
Sous-secteur de la zone UD correspondant au quartier des Vergers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de Mixite Sociale
- infoSecteur concerne par la taxe d amenagement
- infoVoies bruyantes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 janvier 2024, 135 m² créés, 1 logementTravaux achevés - AVENUES DES VERGERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.