Parcelle BY 415 à Cavaillon
2 342 m² au plan cadastral. Identifiant 84035000BY0415. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine mixte regroupant l ensemble des fonctions durbaines Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBain rituel juifPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSynagogue (ancienne)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsDURANCE_CavaillonEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du VaucluseZone de protection
Prescriptions du plan
- 17Secteur de Mixite Sociale
- infoSecteur concerne par la taxe d amenagement
- infoVoies bruyantes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juillet 2013, 1 316 m² créésTravaux achevés - ROUTE DE PERTUIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.