Parcelle CN 323 à Cavaillon
500 m² au plan cadastral. Identifiant 84035000CN0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBab
Sous-secteur de la zone UB situe le long de l avenue Clemenceau Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBab)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle de l'ancien hôpitalPérimètre des abordsActe : Chapelle-de-lancien-hopital-I21YI9_19881013
- AC1Abords d'un monument historiquePorte d'AvignonPérimètre des abordsActe : Porte-dAvignon-INH85P_19270502
- PM1Plan de prévention des risques naturelsDURANCE_CavaillonEnveloppe des zonages réglementairesActe : DuranceCavaillon-117_20191003
Prescriptions du plan
- 17Secteur de Mixite Sociale
- infoSecteur concerne par la taxe d amenagement
- infoVoies bruyantes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 janvier 2017, 74 m² créésAutorisé - 425 AVENU GEORGES CLEMENCEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.