Parcelle CN 392 à Cavaillon
116 m² au plan cadastral. Identifiant 84035000CN0392. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBab
Sous-secteur de la zone UB situe le long de l avenue Clemenceau Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBab)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle de l'ancien hôpitalPérimètre des abordsActe : Chapelle-de-lancien-hopital-I21YI9_19881013
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Saint-Benoît (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-Saint-Benoit-ancienne-IR9LHH_19481213
- AC1Abords d'un monument historiquePorte d'AvignonPérimètre des abordsActe : Porte-dAvignon-INH85P_19270502
- PM1Plan de prévention des risques naturelsDURANCE_CavaillonEnveloppe des zonages réglementairesActe : DuranceCavaillon-117_20191003
Prescriptions du plan
- infoSecteur concerne par la taxe d amenagement
- infoVoies bruyantes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juillet 2022, 120 m² créés, 1 logementChantier ouvert - AV GEORGES CLEMENCEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.