Parcelle CC 21 à Cavalaire-sur-Mer
369 m² au plan cadastral. Identifiant 83036000CC0021. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Zone urbaine d'habitat individuel UD Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoEspace Proche du Rivage
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 février 2025, 17 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 297 CHE DE LA CASTILLANE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.