Parcelle AN 307 à Cébazat
553 m² au plan cadastral. Identifiant 63063000AN0307. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRNPi_AGGLOMERATION_CLERMONTOISE_20160708
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I1
- 17Diversité de l'habitat_H3
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_13m
- 43Végétalisation_V2
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Cébazat
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 décembre 2017, 404 m² créésAnnulé - 150 AVENU DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.