Parcelle AY 514 à Cébazat
418 m² au plan cadastral. Identifiant 63063000AY0514. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRNPi_AGGLOMERATION_CLERMONTOISE_20160708
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I1
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H3
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 39Hauteur_13m
- 43Végétalisation_V1
- 43Végétalisation_V3
- 44Stationnement_S1
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Cébazat
- 99Fonctions urbaines : UC
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 novembre 2022, 130 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 3 RUE DE LA COUCHET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.