Parcelle AT 196 à Cergy
720 m² au plan cadastral. Identifiant 95127000AT0196. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH3
Zone de type Habitat diffus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH3
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité sociale - 20 à 30% de logements sociauxMS_S
- infoClassement des infrastructures des transports terrestres - Routes
- infoDroit de préemption urbain simple - Ville
- infoRetrait-gonflement des sols argileux (cf. plan annexé au PLU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 avril 2013, 1 logementAutorisé - 6 RUE DU CLOS DES PRUNIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.