Parcelle BA 104 à Cergy
1 068 m² au plan cadastral. Identifiant 95127000BA0104. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UV1
Zone de type Village - Port de Cergy Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UV (secteur UV1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de CergyPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Concept architecturalPort Cergy
- 07HydrologieEP_HYDRO
- 17Secteur de mixité sociale - 20 à 30% de logements sociauxMS_S
- 18Orientation damenagement et de programmationOAP3
- 99Perimetre SPR
- 99Perimetre ZPPAUP
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Zone turquoise
- infoContrainte géotechnique - Alluvions tourbeuses compressibles
- infoSecteur archéologique - 01 - Vieux village de Cergy et du Bruloir
- infoDroit de préemption urbain simple - Ville
- infoRetrait-gonflement des sols argileux (cf. plan annexé au PLU)
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Plus Hautes Eaux Connues
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 novembre 2022, 1 logementAutorisé - 3BIS RUE DE L'AMIRAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.