Parcelle BA 231 à Cergy
383 m² au plan cadastral. Identifiant 95127000BA0231. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH3
Zone de type Habitat diffus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH3
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité sociale - 20 à 30% de logements sociauxMS_S
- 18Orientation damenagement et de programmationOAP1
- infoClassement des infrastructures des transports terrestres - Routes
- infoSecteur archéologique - 01 - Vieux village de Cergy et du Bruloir
- infoDroit de préemption urbain simple - Ville
- infoRetrait-gonflement des sols argileux (cf. plan annexé au PLU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 octobre 2017, 126 m² créés, 1 logementChantier ouvert - SENTE RURALE N_75 DITE DU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.