Parcelle F 2861 à Challans
2 693 m² au plan cadastral. Identifiant 850470000F2861. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
A Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : CHALLL41SOULL_00000000
Prescriptions du plan
- 18OAP PCAET
- 18OAP Trame Verte
- 19Secteur protégé en raison de la richessse du sol ou du sous-sol au titre de l'art.R151-34 du C.Urbanisme - Carrière
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2014, 3 674 m² créésTravaux achevés - BELLE RIVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.