Parcelle AN 639 à Chanteloup-les-Vignes
4 m² au plan cadastral. Identifiant 78138000AN0639. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa
UDa - Pavillonnaire diversifié Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN prévisibles liés aux carrières souterraines de gypse abandonnées dans le massif de l'HautilEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAP EM 11 - La boucle de Chanteloup, Carrieres et Triel
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone ZP2 (habitat)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 septembre 2016, 123 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE DE LA FORET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.