Parcelle EE 305 à Charleville-Mézières
757 m² au plan cadastral. Identifiant 08105000EE0305. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement collectif (report selon plan daté du 2 juillet 2004)
- infoZone de bruit de catégorie 3 (100 m de part et d'autre des limites des voirie)
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoRèglement local de publicité : Zone - ZP3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 mars 2013, 118 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE EMILE NIVELET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.