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Edifiable

Parcelle AE 312 à Charly

527 m² au plan cadastral. Identifiant 69046000AE0312. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

URi2c, UCe4b rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2c)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UCE4 (secteur UCe4b)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
  • 17Secteur de mixite sociale1
  • 39Hauteur Max-77
  • 44Secteur de stationnement-EE
  • infoZone d exposition au bruit
  • infoZone d assainissement-COLLECTI
  • infoZone d assainissement-NONZONE

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Charly

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.