Parcelle AK 171 à Charly
318 m² au plan cadastral. Identifiant 69046000AK0171. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URm2b
Cette zone a dominante residentielle regroupe les tissus urbains ou l ordonnancement du bati sur rue est homogene organise majoritairement en ordre discontinu Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URM2 (secteur URm2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau ; Château Foudras ; Domaine Melchior PhilibertPérimètre des abordsActe : Chateau--Chateau-Foudras--Domaine-Melchior-Philibert_20110114
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 07Perimetre d interet patrimonial-A3A3
- 17Secteur de mixite sociale1
- 44Secteur de stationnement-EE
- 97Plan de detail-CENTRE-CENTRE-1SECT01
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 août 2023, 116 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMIN DES FERRATIERES
- PCPermis de construire autorisé le 12 août 2022, 116 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMIN DES FERRATIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.