Parcelle AN 91 à Charly
3 408 m² au plan cadastral. Identifiant 69046000AN0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URi2d, A2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2d)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi GaronEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 02Risque naturel
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoPerimetre de protection des espaces agricoles, naturels et periurbains
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juin 2023, 106 m² créés, 4 logementsAutorisé - 423 CHEMIN DU HAUT-PRIVAS
- PCPermis de construire autorisé le 8 novembre 2016, 435 m² créés, 4 logementsAutorisé - 423 CHEMIN DU HAUT PRIVAS
- PCPermis de construire autorisé le 10 novembre 2014, 77 m² créés, 5 logementsChantier ouvert - 423 CHEMIN DU HAUT PRIVAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.