Parcelle AT 45 à Charly
2 569 m² au plan cadastral. Identifiant 69046000AT0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URi2d
Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont l organisation du bati n est pas homogene le long des voies avec des discontinuites marquees Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2d)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi GaronEnveloppe des zonages réglementairesActe : RivGaron_20150611
Prescriptions du plan
- 02AXERUI-PrioritairePrioritair
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE EXPOSEE
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 02Risque naturel
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 20 septembre 2024Autorisé - 1590 ROUTE DU BAS PRIVAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.