Parcelle BA 38 à Chassieu
6 950 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BA0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUEi1
Cette zone regroupe les espaces batis ou non destines a recevoir des recompositions ou des extensions urbaines dans le respect de conditions d amenagement et d equipements fixees par le reglement et les OAP Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 05Emplacement reserve pour voirie115
- 18OAP-99
- 44Secteur de stationnement-CbisCbis
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoZone d exposition au bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2025, 10 226 m² créésAutorisé - 21 CHEMIN DE LA VIE GUERSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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