Parcelle BN 15 à Chassieu
695 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BN0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URi1a
Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 05Emplacement reserve pour voirie10
- 07Element Bati a preserver-99
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mai 2022, 170 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 20 CHEMIN DE DECINES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.