Parcelle BP 186 à Chassieu
1 126 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BP0186. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCe4b, URi2b rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UCE4 (secteur UCe4b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 17Secteur de mixite sociale1
- 38CES graph BCS-0.10.1
- 39Hauteur Max-77
- 44Secteur de stationnement-EE
- 97Plan de detail-CENTRE-CENTRE-1SECT01
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2022, 275 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 38 RUE ORESTE ZENEZINI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.