Parcelle BR 141 à Chassieu
645 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BR0141. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URm1d, URi2b rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone URM (secteur URm1d)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE EXPOSEE
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 17Secteur de mixite sociale1
- 44Secteur de stationnement-EE
- 97Plan de detail-CENTRE-CENTRE-1SECT01
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 décembre 2019, 2 364 m² créés, 37 logementsTravaux achevés - 89 RTE DE LYON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.