Parcelle BT 302 à Chassieu
1 089 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BT0302. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCe4a, UL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UCE4 (secteur UCe4a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01EBC
- 02Espace non aedificandi
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 02Risque naturel
- 17Secteur de mixite sociale1
- 38CES graph BCS-0.20.2
- 39Hauteur BCP-1010
- 39Hauteur BCS-77
- 44Secteur de stationnement-EE
- 97Plan de detail-CENTRE-CENTRE-1SECT01
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2022, 1 302 m² créés, 19 logementsAutorisé - 11 RUE AUGUSTE DELAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.