Parcelle BW 40 à Chassieu
1 136 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BW0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URi2c
Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont l organisation du bati n est pas homogene le long des voies avec des discontinuites marquees Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 août 2019, 84 m² créés, 3 logementsTravaux achevés - 17 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2014Autorisé - 17 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.