Parcelle BX 92 à Chassieu
59 890 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BX0092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uia, USP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone USP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoPérimètre archéologique
- infoPérimètre du Droit de Préemption Urbain
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 janvier 2020, 512 m² créésChantier ouvert - 17 CHEMIN DU TREVE
- PCPermis de construire autorisé le 21 janvier 2020, 78 m² créésAutorisé - 17 CHEMIN DU TREVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.