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Edifiable

Parcelle BY 427 à Chassieu

11 551 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BY0427. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UEi2

Cette zone regroupe les espaces qui accueillent des activites economiques qu elles soient tertiaires artisanales ou industrielles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UEI2 (secteur UEi2)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
  • 44Secteur de stationnement-EE
  • infoZone d assainissement-COLLECTI
  • infoZone d assainissement-NONZONE

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Chassieu

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.